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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAZUR CAKES
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YAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YAM
RIVAZUR CAKES, SAS

Numéro de dépôt :
4309928
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
YAM de RIVAZUR CAKES

Présentation de la marque YAM

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAZUR CAKES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RIVAZUR CAKES domicilié(e) ZA de la Blaisonnière - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIVAZUR CAKES, M. JEAN PHILIPPE PASQUIER domicilié(e) ZA DE LA BLAISONNIERE - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France.

La marque YAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAM arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

RIVAZUR CAKES a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DES TROPIQUES , CAO JO , LE MOULIN DU LOIR , K.O. JO , CAKE FRAICHEUR , CHOCO ' MBO , CHO'MBO , GEORGES LAPORTE PATISSIER


RIVAZUR CAKES, SAS - ZA de la Blaisonnière - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France - SIREN 619804115


RIVAZUR CAKES, M. JEAN PHILIPPE PASQUIER - ZA DE LA BLAISONNIERE - 49140 - SEICHES SUR LE LOIR - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.